Ethique

I. INFORMATIONS GÉNÉRALES

  1. Le présent site est la propriété de la coordination des centres et des réseaux de prise en charge de la Sclérose Latérale Amyotrophique, dont le siège social est fixé à la Fédération des maladies du système nerveux central, Hôpital de la Salpêtrière, 47, bd de l'Hôpital 75013 PARIS
  2. Ce site permet la consultation d'informations générales sur la prise en charge de la Sclérose Latérale Amyotrophique.
  3. Le site est édité et hébergé par Telemedicine Technologies S.A.

II. MISE EN GARDE SUR LES INFORMATIONS

  1. La coordination SLA ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité et la mise à jour des informations diffusées sur son site Web. Le visiteur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
  2. La coordination SLA ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant d'une erreur ou d'une information consultée sur le site Web portail-sla.fr ou un de ses sites liés et d'une manière générale, d'un trouble quelconque, qui pourrait résulter de difficultés liées au fonctionnement du site Web.

IV. DÉCLARATION

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux liberté, ce site a fait l'objet de la déclaration nº1207139 auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des libertés.

VI. DROIT DE PROPRIÉTÉ

  1. Les marques de la coordination SLA et de ses dispositifs spécifiques figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction, totale ou partielle de ces marques sans autorisation expresse de la coordination SLA est donc également interdite.
  2. De même, les visiteurs doivent, notamment s'abstenir s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
  3. Textes : les textes ne peuvent être utilisés à d'autres fins que personnelles. Ce droit n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse de la coordination SLA. L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepter et respecter ces dispositions.
  4. Images : les images du site ne peuvent pas être téléchargées séparément. Toute mise en réseau, toute rediffusion, sous quelque forme, même partielle, sont interdites sauf autorisation expresse. L'utilisateur du site reconnaît avoir pris connaissance, accepter et respecter ces dispositions.