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Nouvelle modélisation financière pour la MIG des centres SLA

Nouvelle modélisation financière pour la MIG des centres SLA
29 mars 2024Communiqués FilSLAN

Suite à la nouvelle labellisation des centres actée en 2023, les premiers financements seront versés en C1 2024. Pour notre filière, la création des 3 nouveaux CRC représente 28% de centre en plus à financer. Ce financement supplémentaire a été acté par la DGOS. Pour rappel, la MIG est composée d’une part fixe (29%), qui dépend du statut du centre (Coordonnateur, constitutif ou CRC) et d’une part variable (71%) calculée à partir de l’activité des centres (File active, consultations, hospitalisation, expertise, recherche et formation, RCP). A l’occasion de cette nouvelle labellisation, une refonte du calcul de la part variable de ce financement MIG a été lancée par la DGOS afin d’harmoniser les modes de calcul entre les différentes filières de santé maladies rares.

Après concertation avec la DGOS et analyse de plusieurs scénarii envisagés, il a été décidé d’opter pour le mode de calcul qui stabilise le plus le montant des financements actuels pour les centres.

Les activités prises en compte pour la MIG 2024 sont celles des rapports Piramig de l’année 2023, sur les données de 2022 (issues de Bamara pour les centres qui y avaient accès en 2022 et déclaratives pour les 3 nouveaux CRC). Les données prises en compte à partir de l’année prochaine seront celles des 2 années précédentes.

Mode de calcul de la part variable de la MIG des centres SLA :

  • Activité : 60% de l’enveloppe (répartition en système de quartiles en fonction de la taille du centre) dont :
    • File active (en % du total) : 30% (question PIRAMIG 1188)
    • Volume de consultations (en % du total) : 5% (questions PIAMIG 3917 et 3918)
    • Séjours HC + HDJ (en % du total) : 5% (questions 4016 + 3940)
    • Avis d’expert (en % du total) : 5% (question 1332)*
  • Recherche et Formation : 25% de l’enveloppe répartis ainsi :
    • Points SIGAPS (quartiles) : 23%
    • Coordination du DU/DIU par le centre (oui/non) : 2%
  • RCP : 15% de l’enveloppe répartis ainsi :
    • Nombre de RCP nationales auquel le centre participe et donnant lieu à un compte rendu écrit et diffusé de RCP (quartiles) : 5%
    • Nombre de RCP locales ou régionales dont le centre est l’organisateur et donnant lieu à un compte rendu écrit et diffusé de RCP (quartiles) : 10%

La filière FILSLAN tient à rappeler à cette occasion l’importance d’une saisie la plus exhaustive et qualitative possible des données dans BaMaRa afin que les financements des centres reflètent le mieux possible l’activité réelle des équipes.

N’hésitez pas à nous solliciter en cas de besoin.

* Attention : Définition de l’avis d’expertise rendu sur dossier médical : avis ou recommandation sur le cas d’un patient, rendu par un professionnel médical sollicité par l’un de ses pairs en raison de sa formation ou de ses compétences particulières. L’avis doit être établi à partir de l’analyse du dossier médical de ce patient et tracé par écrit via la messagerie du professionnel.

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